Conditions Générales de Vente

Conditions Générales (CGU et CGV)

Dernière mise à jour : 4 octobre 2024

Conditions générales d’utilisation (C.G.U)

Bienvenue sur DENUSDA.COM (ci-après « le Site »). En accédant ou en utilisant notre Site, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.

1. Objet

Les présentes CGU régissent l’utilisation du Site, qui propose la vente d’images (photographies, illustrations, etc.) ainsi que d’objets physiques tels que des tableaux et des tirages photo, à des utilisateurs individuels ou professionnels.

2. Accès au Site

L’accès au Site est gratuit. Cependant, certaines fonctionnalités, telles que l’achat d’images ou d’objets physiques, peuvent nécessiter un compte utilisateur.

3. Création de compte

Pour acheter des images ou des objets physiques, vous devez créer un compte en fournissant des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités réalisées sous votre compte.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du Site, y compris les images, textes, logos, et designs, sont protégés par les droits d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, distribuer ou modifier ces contenus sans notre autorisation écrite préalable.

Conditions générales de vente (C.G.V)


1. Ventes d’images sous forme de fichiers numériques

Le site Denusda.com propose la vente produits physiques dérivés autour de la photographie (Tableaux, tapis de souris, mugs etc…) et de séries d’images dématérialisées sous forme de fichiers numériques. Les images sont vendus sous licence ou conditions spécifiques. En achetant, vous acceptez les termes associés à chaque produit.

1.1 Licences commerciales

Les licences commerciales vous permettent d’utiliser les images à des fins commerciales, telles que la publicité, le marketing, ou tout autre usage commercial. Ces licences peuvent inclure des restrictions spécifiques, telles que le nombre de reproductions ou l’utilisation dans des produits dérivés. Veuillez consulter les spécificités de chaque licence commerciale lors de votre achat.

1.2 Licences éditoriales

Les licences éditoriales sont destinées à un usage non commercial, principalement pour des publications d’actualité, des blogs, ou d’autres contenus d’information. L’utilisation des images sous licence éditoriale est généralement limitée à des contextes informatifs et ne doit pas être utilisée à des fins promotionnelles. Les images sous licence éditoriale ne peuvent pas être modifiées, et leur utilisation est soumise à des restrictions supplémentaires.

2. Vente d’objets physiques

Nous proposons également la vente d’objets physiques tels que des tableaux et des tirages photo. Les conditions de vente pour ces produits sont les suivantes :

  • Disponibilité : Les objets physiques sont soumis à disponibilité. Nous nous réservons le droit de modifier notre offre à tout moment.

  • Prix et paiement : Les prix des objets physiques sont indiqués sur le Site. Les paiements doivent être effectués par les moyens proposés lors de l’achat. Tous les paiements sont sécurisés.

  • Frais de livraison : Les frais de livraison sont ajoutés au prix des objets physiques et varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi.

  • Délai de livraison : Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison sélectionné. En général, le délai de livraison est estimé entre 3 et 21 jours ouvrables à partir de la confirmation de votre commande. Nous nous efforçons de respecter ces délais, mais nous ne pouvons garantir une date de livraison précise.

3. Absence de délai de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous reconnaissez que les ventes d’images et d’objets physiques réalisés pour le client à sa demande sont finales et qu’aucun droit de rétractation ne s’applique. En achetant, vous renoncez expressément à tout délai de rétractation.

4. Politique de remboursement

Les ventes d’images et d’objets physiques étant finales, nous n’acceptons pas de retours ni de remboursements, sauf en cas d’erreur de notre part. Veuillez nous contacter pour toute réclamation.

5. Programme d’affiliation

Nous proposons un programme d’affiliation permettant aux utilisateurs de promouvoir nos produits et de gagner des commissions sur les ventes réalisées via leurs recommandations. Les conditions du programme d’affiliation sont les suivantes :

  • Inscription : Pour participer, vous devez vous inscrire au programme d’affiliation sur notre Site.

  • Commission : Les commissions sont calculées en pourcentage des ventes réalisées grâce à vos recommandations, selon les modalités précisées lors de votre inscription.

  • Suivi des ventes : Nous fournissons un système de suivi pour que vous puissiez suivre vos ventes et commissions.

  • Conditions d’éligibilité : Nous nous réservons le droit de refuser l’accès au programme d’affiliation à toute personne ne respectant pas nos critères de qualité ou de conduite.

6 Responsabilité

Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, y compris la perte de données ou de bénéfices.

7. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par une notification sur le Site. L’utilisation continue du Site après modification des CGU constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

8. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par la loi Française En cas de litige, les tribunaux de Nice seront compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d’Utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@denusda.com.